Domaine

Droit Du Sport

Par le biais de son département  sport, notre cabinet d’avocats s’intéresse au droit du sport et à tous les acteurs qui sont liés, soit  directement ou indirectement,  avec le monde du sport. Nous fournissons notamment assistance  juridique aux athlètes, clubs de sport, fédérations du sport, agents, sponsors, organisateurs et entraîneurs.  

Les athlètes, clubs de sport et fédérations du sport qui sont actuellement actifs, s’engagent dans un environnement juridique, dans lequel ils devraient satisfaire aux nombreux engagements dans divers domaines.

Le département sport de notre cabinet d’avocats se distingue des autres avocats spécialisés en droit du sport, parce qu’il fait partie d’un cabinet d’avocats qui se concentre aux entreprises, de manière qu’on peut fournir des services dans toutes les branches possibles.

Notre bureau est donc le partenaire idéal pour vous rendre un service juridique complet. De cette manière, vous pouvez vous concentrer sur votre activité principale, le sport.

A cet égard, les avocats du sport dans notre cabinet d’avocats  joueront aussi bien une rôle  consultatif que juridique.  

Notre bureau guide sa clientèle notamment dans les domaines suivantes :

  • Droit des sociétés (ASBL personnes civiles, statuts, nomination/démission dirigeants, …)
  • Droit de responsabilité
  • Discipline judiciaire (BAS, …)
  • Droit social (sécurité sociale, contrats de travail, …)
  • Dopage (Tribunal Flamand de Dopage , Conseil de discipline, TAS, …)
  • Arbitrage
  • Droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques et modèles, droits de diffusion, droits à l’image, …)
  • Droit pénal (fraude, corruption, coups et blessures, loi sur les drogues, …)
  • M & A (fusions et acquisitions des clubs de sport)
  • Droit fiscal (statut fiscal des athlètes, précompte professionnel des  clubs de sport, …)
  • Biens immobiliers (licences, construction de logements et infrastructure, …)
  • Loi sur le football (interdictions de stade, …)