Droit des sociétés

Nous dispensons  à nos clients belges comme étrangers des conseils sur toutes sortes de questions de droit commercial et nous disposons également d’un groupe de travail consacré aux fusions et acquisitions.

En matière commerciale, le droit des sociétés constitue un instrument fondamental; c’est à ce titre qu’il fait partie de notre cœur de métier.

 

Vous pouvez compter sur notre grande expérience dans les domaines suivants :

 

Fusions et acquisitions

  • Conseil quant aux formes de collaboration entre entreprises, création de structures de sociétés et joint-ventures;
  • Élaboration de stratégies de financement;
  • Capital-investissement et capital-risque avec encadrement des investisseurs, entreprises cible, leur direction ou leur actionnariat existant;
  • Réalisation de dues diligences, en tant qu’acheteur ou que vendeur, dans le cadre de transactions de fusion et d’acquisition ou d’autres cas (investissement et financement) avec notre expertise en IP, droit fiscal et droit du travail;
  • Encadrement d’acquisitions et rédaction des documents y afférents (NDA, LOI, SPA, SHA, contrats d’administrateur et de gestion, crédit vendeur).

Gouvernance d’entreprise

Encadrement d’organes d’entreprise (assemblée générale, conseil d’administration, conseil de surveillance, conseil de consultation, comités et haute direction);

  • Formalisation des décisions des organes (rédaction des comptes-rendus);
  • Organisation de l’entreprise.

Règlement de différends

  • Conseil en cas de conflit d’intérêts, d’enquêtes internes et pour la gestion de crises;
  • Procédures de règlement de différends (exclusion et départ d’actionnaires, licenciement de membres de la direction).

Notre équipe

Partner

Stéphane Bertouille

Partner

Philippe Steinfeld

Partner

Johan Van Driessche

Partner

Jean-François Richard

Partner

Stijn De Meulenaer

Partner

Mario Van Santvoort

Partner

Bert Bekaert

Partner

Rafaël Alvarez Campa

Partner

Jonas Helaut

Partner

Alexandre Roy

Partner

Christophe Bourtembourg

Partner

Stéphane Bertouille

Stéphane Bertouille est titulaire d’une licence en droit et en économie de l’Université de Louvain ainsi que d’une maîtrise en droit des sociétés de la New York University (LL.M. University New York).

 

En 1990, il a monté son propre cabinet d’avocats (Bertouille and Partners), qui a fusionné avec Lawfort en 2005 et a finalement rejoint le cabinet MB&P en 2007, qui depuis 2008 se dénomme Everest.

 

Au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles, Stéphane assiste sa clientèle nationale et internationale en matière de droit des sociétés et en droit fiscal international.

Partner

Philippe Steinfeld

Philippe Steinfeld est titulaire d’une licence en droit (1990) de l’Université Libre de Bruxelles et d’une maîtrise en droit européen (1992) obtenue à l’Institut d’Études Européennes de l’Université Libre de Bruxelles.

 

Philippe a été admis au barreau de Bruxelles en 1990.

 

Au sein du cabinet Everest à Bruxelles, Philippe Steinfeld pratique le droit des sociétés et le droit social.

Partner

Johan Van Driessche

Johan Van Driessche a obtenu son master en droit (cum laude) à la KU Leuven et est avocat depuis 1997. Il est associé auprès d’Everest avocats depuis 2015 et dirige un département spécialisé en droit commercial et en droit des sociétés ainsi qu’en droit des contrats et de la responsabilité. Il a également un intérêt particulier et une excellente expertise en matière de droit des technologies de l’information.

 

Johan assiste les entreprises et leurs gérants en matière de consultance et de rédaction de contrats et aussi en cas de litiges et de conflits, que ce soit dans le cadre de procédures judiciaires ou non. Il possède de nombreuses années d’expérience et des connaissances approfondies en droit des sociétés et en droit commercial. Il est axé sur la recherche de solutions et attache de l’importance à fournir des services juridiques dans lesquels les intérêts commerciaux de l’entreprise sont également optimisés.

Johan est un médiateur reconnu en matière civile et commerciale et dispose d’une accréditation pour la négociation collaborative. Il est régulièrement désigné par le tribunal de l’entreprise de Gand comme curateur de sociétés en faillite.

 

Il donne des cours de formation pour, entre autres, Kluwer.

 

Johan Van Driessche a occupé différents mandats dans les structures du barreau. Il a été membre et trésorier du Conseil de l’Ordre d’Audenarde (2006-2011), administrateur de l’Ordre des barreaux flamands (2011-2017). Il est toujours directeur auprès de Diplad, l’intégrateur informatique de l’OVB (Ordre des barreaux flamands) et des barreaux.

Partner

Jean-François Richard

Jean-François Richard est licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles (1990) et est titulaire d’une licence spéciale en droit fiscal. Après avoir débuté sa vie professionnelle auprès de réviseurs d’entreprises, il est devenu avocat au barreau de Bruxelles en 1993 et a rejoint Everest en 2018.

 

Jean-François est spécialisé en droit fiscal au niveau national et international et tant dans le conseil que dans le contentieux, que ce soit au stade des négociations avec l’administration que devant les cours et tribunaux. Outre des sociétés (de la PME à la société cotée), Jean-François conseille et défend des familles, des dirigeants d’entreprises et des investisseurs belges et étrangers. Il dispose d’une expertise particulière dans le domaine immobilier, les situations transnationales et les transferts de résidence. Sa pratique s’étend également au droit des sociétés et des ASBL, en ce compris les conventions et litiges entre actionnaires. Il traite aussi des litiges complexes divers. Sa priorité est d’assurer une approche personnalisée et orientée vers des solutions concrètes.

 

Il est auteur de différentes publications et de nombreuses interventions sur des sujets variés.

Email:jf.richard@everest-law.eu

Tel:+32 (0)2/640.44.00

Expertises:Droit fiscal; Droit des sociétés

Partner

Stijn De Meulenaer

Stijn De Meulenaer a obtenu en 1996 un master en droit avec distinction à l’Université de Gand. Il est aussi titulaire d’un master en criminologie de l’Université de Liège, où il a travaillé un certain temps comme assistant. Après avoir acquis de l’expérience dans plusieurs grands cabinets d’avocats bruxellois, il a créé en 2007 en collaboration avec d’autres associés Everest avocats. Il est avocat aux barreaux de Gand et de Bruxelles et est actuellement administrateur du cabinet d’Everest à Gand.

 

Dans le cadre de sa pratique juridique, Stijn bénéficie d’une vaste expertise en matière de droit (pénal) des entreprises et de lutte antifraude. Avec son équipe il conseille principalement des entreprises et des dirigeants d’entreprise et les assiste dans des litiges.

 

Stijn De Meulenaer est auteur de différents articles et livres sur la fraude et sur le droit pénal des sociétés. Il est par ailleurs un conférencier très demandé lors de séminaires et enseigne le droit fiscal pénal auprès de la Bruges Business School (Vives) et est executive professor fraud auditing. Il est également collaborateur scientifique à la VUB.

CV

Partner

Mario Van Santvoort

Mario Van Santvoort a obtenu sa licence en droit cum laude en 2000 de l’Université de Louvain (KUL, 1995-2000).

 

Après avoir étudié une dernière année (2000) dans le cadre de l’EPP à l’Université de Rennes (France, Bretagne), Mario a prêté serment au barreau de Bruxelles en 2000. En 2002 et 2003, Mario s’est ensuite spécialisé en droit des affaires en suivant un master complémentaire en business law (GGS) à l’Université d’Anvers. En 2004, Mario a été inscrit au tableau de l’Ordre néerlandophone du barreau de Bruxelles. Il est associé du cabinet depuis 2007 et cofondateur d’Everest. Mario est également inscrit au tableau du barreau d’Anvers et il est managing partner d’Everest Anvers.

 

Mario Van Santvoort est spécialisé en droit des sociétés, en arbitrage et médiation et en droit de l’immobilier, de la construction et de l’énergie.

Partner

Bert Bekaert

Bert Bekaert a obtenu, en 2003, un master en droit avec distinction à l’Université de Louvain. Il a ensuite étudié l’économie à l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve et a suivi un stage aux Nations Unies à New York. En 2011, il a obtenu son master en droit des sociétés à la HUB.

 

Bert est associé d’Everest Gand et peut également s’appuyer sur des années d’expérience en droit commercial, en droit de l’insolvabilité et en droit comptable. Il a déjà conseillé de nombreuses entreprises dans des procédures de faillite et les a aidées avec succès dans des procédures de réorganisation judiciaire (PRJ, anciennement “LCE”). Bert donne des séminaires sur l’application des PRJ (anciennement “LCE”) et est l’auteur de plusieurs publications sur les PRJ (anciennement “LCE”).

 

Bert est également inscrit sur la liste des curateurs du tribunal de l’entreprise de Gand, des sections de Gand et d’Audenarde. Il donne des conférences sur le droit des sociétés, sur les entreprises en difficulté et sur la responsabilité des administrateurs. Bert Bekaert a aussi une grande expérience en matière de droit bancaire (assistance aux agences bancaires et aux débiteurs de crédit). Grâce à leur expérience dans ces domaines spécifiques, Bert et ses collaborateurs sont souvent consultés par des professionnels de l’économie, tels que des comptables et experts-comptables.

Partner

Rafaël Alvarez Campa

Rafaël Alvarez Campa est titulaire d’une licence en droit (UCL, distinction) et d’un master complémentaire en sciences fiscales obtenu à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC, distinction).

 

Il a rejoint le cabinet Everest à Bruxelles en février 2019 comme associé. Il traite toutes les matières touchant le droit fiscal. Il s’est spécialisé dans les questions liées à la fiscalité espagnole et à la planification patrimoniale impliquant la Belgique et l’Espagne. Dans ce cadre, il est régulièrement amené à assister des résidents belges désireux de s’implanter en Espagne ou d’y acquérir un bien immobilier.

 

Il est membre de la Commission juridique de la Chambre de commerce d’Espagne en Belgique et au Luxembourg.

Il est également chargé d’enseignement aux Ateliers des Fucam (UMONS) où il intervient dans le cadre des certificats universitaires en fiscalité et en planification patrimoniale.

Rafaël est également l’auteur de plusieurs contributions en matière fiscale et de chroniques fiscales dans La Libre.

 

Partner

Jonas Helaut

Jonas Helaut est titulaire d’une licence en droit (2004) et d’un master en droit fiscal de l’Université Catholique de Louvain (2011). Il est devenu avocat en 2005 et est associé auprès du cabinet Everest à Bruxelles.

 

Il pratique principalement le droit fiscal (international), la planification patrimoniale, le droit des sociétés, les acquisitions d’entreprises et le droit de l’insolvabilité, tant pour des services de consultation que pour la résolution de litiges.

Jonas est membre de la BATL (Belgian Association of Tax Lawyers) et de la BCFA (Belgian Corporate Finance Association).

 

Jonas Helaut est l’auteur de nombreux articles et publications professionnelles et un orateur très apprécié lors de séminaires.

Partner

Alexandre Roy

Alexandre Roy est titulaire d’une licence en droit de l’Université Catholique de Louvain (2001) et d’un master en finance de la Vlerick School (2003).

 

Avant d’intégrer le barreau de Bruxelles en 2008, Alexandre Roy a travaillé cinq années dans le secteur bancaire et financier.

 

Il est associé au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles, où il pratique principalement le droit des sociétés, le droit de l’insolvabilité et le droit bancaire et financier.

Partner

Christophe Bourtembourg

Christophe Bourtembourg a obtenu en 2012 son master en droit à l’Université Catholique de Louvain avec grande distinction (mémoire: “Les promesses de contrat: réflexion sur l’opportunité d’un régime juridique uniforme. Regards de droit européen et comparé.”).

Il détient également un master complémentaire en droit européen de l’Institut d’Etudes Européennes de l’Université Libre de Bruxelles (grande distinction, 2013) et est inscrit au barreau de Bruxelles depuis 2014.

 

Il a rejoint Everest Bruxelles en 2018 et pratique principalement le droit de l’insolvabilité, le droit des sociétés, le droit commercial et le droit des obligations.

Il travaille préférentiellement en français, mais assiste également ses clients en anglais et en néerlandais.

 

Christophe Bourtembourg est régulièrement désigné comme curateur auprès du tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles.

Of Counsel

Paula Benavides

Managing associate

Veronique Neve

Managing associate

Laura De Smijter

Senior associate

Fabian Warzée

Senior associate

Valentine Pacco

Associate

Christian Buysse

Associate

Ulrike Schepens

Senior associate

Sophie Bertouille

Associate

Lore Huyghe

Junior Associate

Jochen Vermeir

Junior Associate

Jasmien Jaques

Junior Associate

Thomas Putzeys

Junior associate

Evelien Pijfers

Managing associate

Ilse Renders

Lilith Khalatyan

Of Counsel

Paula Benavides

Paula Benavides est inscrite au barreau de Bruxelles depuis 1999.

 

Licenciée en droit de l’Université Libre de Bruxelles en 1997, Paula détient également une licence spéciale en droit européen de l’Institut d’Etudes Européennes de l’Université Libre de Bruxelles (1997-1999).

 

Au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles, Paula Benavides assiste ses clients en droit commercial et en droit des sociétés.

Managing associate

Veronique Neve

Veronique Neve a obtenu en 2006 une master en droit avec distinction à l’Université de Gand. Pendant ses études, elle s’est concentrée sur le droit commercial et économique. Depuis 2006, elle est inscrite comme avocate au barreau de Gand.

 

Début 2018, elle a rejoint le cabinet d’avocats Everest Gand, où elle travaille dans le domaine du droit des entreprises et de l’insolvabilité. Veronique conseille et assiste et/ou représente ses clients dans le cadre de négociations amiables et de procédures judiciaires.

Elle a également acquis une vaste expérience en droit général des conventions et des contrats et en droit des entreprises. Elle montre également un intérêt particulier pour le droit de l’insolvabilité.

 

En outre, elle est médiatrice en matière civile et commerciale et a suivi une formation de curateur.

Managing associate

Laura De Smijter

Laura De Smijter a obtenu en 2012 son master en droit avec la plus grande distinction à l’Université de Gand. Par après, elle a réussi un master de spécialisation en droit des sociétés. Depuis 2013, elle est inscrite au barreau de Gand et a rejoint la même année le cabinet d’Everest à Gand.

 

Laura a acquis une vaste expérience en matière de droit général des contrats et des obligations et a un intérêt particulier pour le droit des sociétés et le droit de l’immobilier.

 

Laura De Smijter collabore à de multiples publications scientifiques et est, entre autres, coauteur du livre “Handboek Aannemingsrecht” (“Manuel sur le droit de la construction belge.”).

Senior associate

Fabian Warzée

Fabian Warzée a obtenu son master en droit à l’Université Libre de Bruxelles avec grande distinction en juin 2015.

Depuis 2015, il est inscrit au barreau de Bruxelles et a rejoint le cabinet d’Everest à Bruxelles.

 

Il assiste ses clients en droit des sociétés et en droit commercial et, plus particulièrement, en matière de distribution commerciale, de pactes d’actionnaires ou de constitution de sociétés (contrats, avis et litiges).

 

Fabian Warzée est membre des différentes organisations que compte le barreau bruxellois.

Senior associate

Valentine Pacco

Valentine Pacco est titulaire d’un master en droit de l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve (2014) et d’un LL.M. en économie et en droit (European Master in Law & Economics).

 

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis 2015 et travaille au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles.

 

Elle est spécialisée en droit des sociétés, en droit commercial et en procédures ou règlements de différends.

Associate

Christian Buysse

Christian Buysse a obtenu en 2015 son master en droit à l’Université de Gand. En 2016, il a suivi à l’Université de Louvain un master de spécialisation en droit des sociétés.

 

En 2016, il a commencé sa carrière d’avocat au barreau néerlandophone de Bruxelles et, en 2017, Christian est devenu membre du barreau de Gand et a rejoint Everest à Gand.

 

Christian s’est spécialisé en fusions acquisitions, en droit des sociétés et en accords au niveau des sociétés et il conseille les entreprises en matière de construction de structures d’entreprise et de financement. Il traite des litiges entre actionnaires et en rapport aux responsabilités des administrateurs. En outre, il a acquis une expérience pratique dans l’assistance aux entreprises en difficulté.

Associate

Ulrike Schepens

En 2016, Ulrike Schepens a obtenu un master en droit avec grande distinction à l’Université de Gand. En 2017, elle a suivi une formation post-académique en droit des sociétés qu’elle a achevée avec grande distinction.

 

En 2016, elle s’est initialement lancée dans sa carrière d’avocat et a ensuite intégré, en 2018, le barreau de Gand et en même temps le cabinet d’Everest à Gand au sein du département de droit social.

Ulrike est active dans les domaines du droit des sociétés et du droit social et a un intérêt particulier et une excellente expertise en droit des contrats et en droit des sociétés.

 

Elle combine sa profession d’avocat avec un mandat académique en tant qu’assistante de pratique à l’Université de Gand pour le cours de droit procédural.

Senior associate

Sophie Bertouille

Sophie Bertouille a obtenu en 2017 son master en droit à l’Université Catholique de Louvain avec grande distinction.

Elle a complété sa formation en obtenant un master de spécialisation en droit des sociétés à la KU Leuven en 2020.

 

Sophie est inscrite au barreau de Bruxelles depuis septembre 2017 et a rejoint le cabinet d’Everest à Bruxelles la même année.

 

Elle est spécialisée en droit des sociétés et en droit commercial et traite les dossiers en français, néerlandais et anglais.

Associate

Lore Huyghe

Lore Huyghe a obtenu en 2017 son master en droit avec distinction à l’Université de Gand. Auparavant, elle avait déjà réussi un master en sciences criminologiques à la même université.

 

Depuis 2017, Lore est inscrite au barreau de Gand et y travaille en tant qu’avocate.

 

En 2021, elle a rejoint le cabinet d’Everest à Gand, où elle est active dans le domaine du droit des entreprises et des contrats en général et, plus particulièrement, en droit des sociétés.

Junior Associate

Jochen Vermeir

En 2018, Jochen Vermeir a obtenu un master en droit à l’Université de Gand, où il avait déjà réussi auparavant un master en sciences criminologiques.

 

Il est inscrit comme avocat au barreau de Gand depuis 2018 et a rejoint le cabinet d’Everest Gand la même année.

 

Jochen est actif dans le domaine du droit des sociétés et a également acquis une vaste expérience en matière de droit des entreprises et des contrats en général.

Junior Associate

Jasmien Jaques

Jasmien Jaques a obtenu en 2018 un master en droit avec distinction à l’Université de Gand.

 

Depuis 2018, elle est avocate au barreau de Gand et a rejoint le cabinet d’Everest à Gand au sein du département droit pénal des entreprises et lutte antifraude.

Jasmien traite, entre autres, des dossiers de fraude, de blanchiment d’argent et d’autres crimes similaires.

Elle s’intéresse tout particulièrement au droit (pénal) financier et économique.

En outre, elle a acquis une bonne expérience en droit des sociétés et en droit des entreprises.

Junior Associate

Thomas Putzeys

Thomas Putzeys a obtenu son master en droit avec distinction à la KU Leuven (KUL 2018) et a ensuite suivi une formation post-universitaire en Management du Sport à la Vrije Universiteit Brussel (VUB 2019, distinction).

 

Depuis 2019, il a rejoint l’Ordre néerlandophone du barreau de Bruxelles et assiste, au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles, ses clients dans les domaines du droit des sociétés, du droit de l’immobilier, de la construction et de l’énergie, et ce, aussi bien en français, en néerlandais qu’en anglais.

Junior associate

Evelien Pijfers

Evelien Pijfers a obtenu en 2020 son master en droit avec distinction à l’Université Catholique de Louvain. Durant ses études en droit, elle a également effectué un échange Erasmus à l’Université de Berne en Suisse. Après son master, elle a travaillé comme consultante chez Ernst & Young à Zurich, en Suisse, au sein de l’équipe des services juridiques financiers.

 

Evelien a commencé sa carrière en tant qu’avocate en septembre 2020 au barreau d’Anvers et elle travaille au cabinet d’Everest à Anvers.

 

Evelien pratique le droit des entreprises, le droit commercial et le droit des sociétés, le droit des contrats et le droit familial patrimonial.

Managing associate

Ilse Renders

 

 

Ilse Renders a obtenu en 2008 sa licence en droit à l’Université Libre de Bruxelles (cum laude) ainsi qu’une licence complémentaire en droit international et européen (magna cum laude) à l’Université de Tilburg. Par ailleurs, elle a obtenu une spécialisation en droit fiscal à l’Université d’Anvers en 2013. Depuis 2017 elle est également titulaire d’une attestation de la formation à la technique de cassation en matière pénale.

 

Elle est inscrite au barreau de Bruxelles depuis 2008 et au barreau d’Anvers depuis 2011.

 

Elle a rejoint le cabinet d’Everest Anvers en 2018 et est principalement active (aux niveaux national, international et européen) en matière de droit des entreprises, de droit commercial, de droit des sociétés, de droit de la responsabilité, de droit des saisies, de droit des contrats, de procédures d’arbitrage (en particulier dans le secteur du diamant), de procédures et de règlements de différends et de droit immobilier.

Lilith Khalatyan

Lilith Khalatyan a obtenu un master en droit à l’Université Libre de Bruxelles (2017, cum laude) et a effectué une spécialisation en droit des affaires et de la concurrence à l’Université Catholique de Lille, en partenariat avec la Widener University – Delaware Law School, où elle a suivi un programme en droit des sociétés (2020, cum laude).

Inscrite à l’ordre francophone du barreau de Bruxelles depuis octobre 2020, Lilith a rejoint le cabinet Everest à Bruxelles en février 2021, et pratique les matières du droit commercial et droit des sociétés.

Nous contacter

Etes-vous intéressés par nos services en matière de droit des sociétés? Contactez nos spécialistes sans engagement via notre formulaire de contact ou par téléphone au 02/640.44.00 (bureau à Bruxelles), au 09/334.94.70 (bureau à Gand) ou au 03/376.02.00 (bureau à Anvers).