Droit des entreprises et contrats

Au fil des années, nous avons accumulé une vaste expertise dans les domaines suivants:

 

Droit des contrats 

Etablissement de conditions générales et particulières, devis et contrats concernant l’achat de marchandises et/ou de services, entreprise (de travaux), location et formes de partenariats commerciaux (agence commerciale, concession, contrats de distribution, etc.), contrats d’exclusivité et aussi de confidentialité. Notre expertise couvre les contrats aussi bien B2C que B2B.

 

Droit de la responsabilité et des assurances

Contractuel ou extracontractuel.

 

Pratiques du marché et droit des consommateurs

Détournement de clientèle, publicité comparative, accroche parasitaire, délais de rappel, vente à distance ou hors du territoire de vente, etc.

 

Nous ne sommes pas seulement là si une collaboration tourne mal. Nous vous assistons aussi pour négocier et rédiger des contrats (forts de la devise : mieux vaut prévenir que guérir), nous vous donnons des conseils en vue du règlement de litiges relatifs à des contrats (commerciaux), soit par des négociations amiables, soit par un autre mode de règlement, soit dans le cadre d’une action en justice.

 

Nous recherchons avec vous les solutions les mieux adaptées, qui tiennent compte de vos besoins ainsi que de la réglementation contraignante.

Notre équipe

Partner

Jan De Waele

Partner

Frank Burssens

Partner

Johan Van Driessche

Partner

Joris Deene

Partner

Kevin Bertouille

Partner

Alain Delfosse

Partner

Lucien Kalenga

Partner

Rafaël Alvarez Campa

Partner

Jonas Helaut

Partner

Christophe Bourtembourg

Partner

Kris Wagner

Partner

Bertrand Vandevelde

Partner

Jan De Waele

Jan De Waele a obtenu sa licence en droit à l’Université de Louvain en 1984 et a été associé auprès du cabinet Storme-Leroy-Van Parys avant de rejoindre en 2010, en tant qu’associé, le cabinet d’Everest à Gand.

 

Jan dirige le département de droit social et traite principalement les affaires relatives au droit social (droit du travail individuel, droit du travail collectif, droit de la sécurité sociale et droit pénal social) et au droit des sociétés et des contrats. Il assiste ses clients lors de la rédaction de leurs contrats et de leurs avis. En cas de litiges, il préconise la solution obtenue par négociation. Il a acquis une excellente expertise en matière de règlement de litiges.

 

Au début de l’année judiciaire 2016-2017, Jan a présenté le discours d’ouverture au barreau de Gand, intitulé : « La grève – l’insupportable légèreté du gentlemen’s agreement ».

Partner

Frank Burssens

Frank Burssens a obtenu sa licence en droit en 1990 à l’Université de Gand. En 1991, il a décroché un LL.M. international business law à l’Université de Londres (Queen Mary and Westfield College).

 

En 2007, il a fondé avec quelques associés Burssens & Partners avocats d’entreprises, connu aujourd’hui sous le nom d’Everest avocats. Au sein du cabinet d’Everest à Gand, Frank traite surtout des dossiers en matière de droit de l’immobilier (assistance pour les achats et pour les ventes de terrains et de bâtiments, des transferts d’actions dans des sociétés de projet, des problématiques d’urbanisme et d’environnement), de droit de la construction (marché public et privé) et de droit de l’énergie. Il conseille ses clients en matière de contrats, de procédures judiciaires et d’arbitrage. Par ailleurs, il a une vaste expérience en droit commercial et en droit des sociétés, et plus particulièrement en matière de transmission d’entreprises.

 

Il a également été nommé comme arbitre à la Cour d’Arbitrage du Sport de Belgique.

Partner

Johan Van Driessche

Johan Van Driessche a obtenu son master en droit (cum laude) à la KU Leuven et est avocat depuis 1997. Il est associé auprès d’Everest avocats depuis 2015 et dirige un département spécialisé en droit commercial et en droit des sociétés ainsi qu’en droit des contrats et de la responsabilité. Il a également un intérêt particulier et une excellente expertise en matière de droit des technologies de l’information.

 

Johan assiste les entreprises et leurs gérants en matière de consultance et de rédaction de contrats et aussi en cas de litiges et de conflits, que ce soit dans le cadre de procédures judiciaires ou non. Il possède de nombreuses années d’expérience et des connaissances approfondies en droit des sociétés et en droit commercial. Il est axé sur la recherche de solutions et attache de l’importance à fournir des services juridiques dans lesquels les intérêts commerciaux de l’entreprise sont également optimisés.

Johan est un médiateur reconnu en matière civile et commerciale et dispose d’une accréditation pour la négociation collaborative. Il est régulièrement désigné par le tribunal de l’entreprise de Gand comme curateur de sociétés en faillite.

 

Il donne des cours de formation pour, entre autres, Kluwer.

 

Johan Van Driessche a occupé différents mandats dans les structures du barreau. Il a été membre et trésorier du Conseil de l’Ordre d’Audenarde (2006-2011), administrateur de l’Ordre des barreaux flamands (2011-2017). Il est toujours directeur auprès de Diplad, l’intégrateur informatique de l’OVB (Ordre des barreaux flamands) et des barreaux.

Partner

Joris Deene

Joris Deene a obtenu, en 2002, une licence en droit avec grande distinction à l’Université de Gand. En 2004, il a suivi une formation post-académique en copyright international à l’Université d’Amsterdam (IVIR). Joris a été chercheur auprès du Centre Juriste et Informatique de l’Université de Gand et y est encore professeur invité en matière de droit d’auteur et de nouvelles technologies.

 

Il est membre du Conseil pour la Propriété Intellectuelle, qui avise le ministre de l’Economie belge au sujet de la propriété intellectuelle. Il est aussi, auprès du CEPANI, le troisième décideur en matière des noms de domaine ‘.be’.

 

Il est associé auprès d’Everest et est spécialisé en droit informatique, en droit de la propriété intellectuelle et en droit du respect de la vie privée. Il est l’auteur de dizaines de contributions et d’articles et est un orateur fort demandé lors de conférences sur ces sujets.

 

Partner

Kevin Bertouille

Kevin Bertouille est titulaire d’un master en droit (2001 – cum laude) de l’Université de Louvain-la-Neuve ainsi que d’une maîtrise en droit des affaires de la Vanderbilt University (LL.M. Vanderbilt University, Nashville (TN) – 2003).

 

Après dix ans de carrière au sein d’institutions bancaires à Bruxelles, Paris et Luxembourg, il a rejoint Everest à Bruxelles en 2012 et est devenu associé en 2016.

 

Kevin Bertouille est expert en droit bancaire (litiges et réglementaires) et en droit des affaires.

Partner

Alain Delfosse

Alain Delfosse a près de 40 ans d’expérience en tant qu’avocat au barreau de Bruxelles et est associé auprès d’Everest Bruxelles depuis 2020.

 

La pratique principale d’Alain Delfosse concerne le droit administratif (spécialement le droit des marchés publics), en ce compris les procédures devant le Conseil d’Etat et la Cour Constitutionnelle.

Il a également développé une expertise solide en droit de la procédure devant la Cour de cassation, en droit des obligations en général et des contrats en particulier (contrats d’entreprises), en droit commercial (droit des sociétés), ainsi qu’en droit pénal financier.

 

Alain a également collaboré à la rédaction de plusieurs publications dans le domaine du droit commercial et des obligations.

Partner

Lucien Kalenga

Lucien Kalenga est titulaire d’une licence en droit ainsi que d’un diplôme d’études spécialisées (D.E.S) en droit économique de l’Université Catholique de Louvain.

 

Lucien pratique le droit des sociétés, le droit international et le contentieux au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles.

 

Il a été membre du Conseil de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles de 2011 à 2014.
Il a également exercé la fonction de président de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles en 2008-2009.

Partner

Rafaël Alvarez Campa

Rafaël Alvarez Campa est titulaire d’une licence en droit (UCL, distinction) et d’un master complémentaire en sciences fiscales obtenu à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC, distinction).

 

Il a rejoint le cabinet Everest à Bruxelles en février 2019 comme associé. Il traite toutes les matières touchant le droit fiscal. Il s’est spécialisé dans les questions liées à la fiscalité espagnole et à la planification patrimoniale impliquant la Belgique et l’Espagne. Dans ce cadre, il est régulièrement amené à assister des résidents belges désireux de s’implanter en Espagne ou d’y acquérir un bien immobilier.

 

Il est membre de la Commission juridique de la Chambre de commerce d’Espagne en Belgique et au Luxembourg.

Il est également chargé d’enseignement aux Ateliers des Fucam (UMONS) où il intervient dans le cadre des certificats universitaires en fiscalité et en planification patrimoniale.

Rafaël est également l’auteur de plusieurs contributions en matière fiscale et de chroniques fiscales dans La Libre.

 

Partner

Jonas Helaut

Jonas Helaut est titulaire d’une licence en droit (2004) et d’un master en droit fiscal de l’Université Catholique de Louvain (2011). Il est devenu avocat en 2005 et est associé auprès du cabinet Everest à Bruxelles.

 

Il pratique principalement le droit fiscal (international), la planification patrimoniale, le droit des sociétés, les acquisitions d’entreprises et le droit de l’insolvabilité, tant pour des services de consultation que pour la résolution de litiges.

Jonas est membre de la BATL (Belgian Association of Tax Lawyers) et de la BCFA (Belgian Corporate Finance Association).

 

Jonas Helaut est l’auteur de nombreux articles et publications professionnelles et un orateur très apprécié lors de séminaires.

Partner

Christophe Bourtembourg

Christophe Bourtembourg a obtenu en 2012 son master en droit à l’Université Catholique de Louvain avec grande distinction (mémoire: « Les promesses de contrat: réflexion sur l’opportunité d’un régime juridique uniforme. Regards de droit européen et comparé. »).

Il détient également un master complémentaire en droit européen de l’Institut d’Etudes Européennes de l’Université Libre de Bruxelles (grande distinction, 2013) et est inscrit au barreau de Bruxelles depuis 2014.

 

Il a rejoint Everest Bruxelles en 2018 et pratique principalement le droit de l’insolvabilité, le droit des sociétés, le droit commercial et le droit des obligations.

Il travaille préférentiellement en français, mais assiste également ses clients en anglais et en néerlandais.

 

Christophe Bourtembourg est régulièrement désigné comme curateur auprès du tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles.

Partner

Kris Wagner

Kris Wagner (bac. phil., 1993, KU Leuven, lic. iur., 1995, KU Leuven, LL.M., 1997, Harvard Law School, dr. iur., 2006, KU Leuven) est avocat depuis 1995.

 

Kris Wagner est spécialisé en règlement des litiges commerciaux complexes (contentieux et arbitrage). Il est associé au sein d’Everest depuis octobre 2022.

 

Parmi ses ouvrages les plus récents: Manuel de l’arbitrage belge et international (à paraître); Handboek arbitrage, Anvers/Cambridge, Intersentia, 2022, 821 p.; Burgerlijk procesrecht in hoofdlijnen, Anvers, Maklu, 2014, 1101 p.; Derdenverzet [Tierce opposition], dans APR, Malines, Kluwer, 2004; Dwangsom [Astreinte], dans APR, Malines, Kluwer, 2003.

Partner

Bertrand Vandevelde

Bertrand Vandevelde a excercé la profession d’informaticien à Bruxelles et à Luxembourg.  En février 2007, il s’est inscrit au Barreau de Bruxelles.  Pendant ses études de droit, il a effectué des stages dans des cabinets d’avocats à Bruxelles, Paris et Brooklyn.

 

Il a rejoint Everest Bruxelles en tant qu’associé en juillet 2023.  Il est spécialisé en droit des nouvelles technologies et en droit du respect de la vie privée.  Les matières et secteurs de prédilection dans lesquels il intervient au quotidien pour ses clients belges et français sont les contrats IT & Tech, les télécoms, le commerce électronique, les licences logicielles (Open source), la responsabilité des intermédiaires de l’Internet, la cybersécurité et la cybercriminalité, la propriété intellectuelle, les noms de domaine, le harcèlement en ligne, la désinformation en ligne, le droit des média, le droit à l’oubli et à la déconnexion, l’outsourcing, le procurement, la signature électronique, le droit des données et de l’intelligence artificielle, et leurs matières connexes.  Il intervient également en qualité de délégué à la protection des données.

 

Il est membre de l’American Bar Association, de l’ADIJ (Association pour le Développement de l’Informatique Juridique), de DPO PRO ainsi que de l’Internet Society.

 

Il est également professeur invité à la HELB Prigogine où il enseigne le droit du numérique à des étudiants en informatique.  Il est enfin professeur CAPA (Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat) d’informatique au Barreau de Bruxelles.

Partner

Valentine Pacco

Managing associate

Veronique Neve

Managing associate

Ilse Renders

Senior associate

Alexander De Buck

Associate

Laurent De Clercq

Associate

Christian Buysse

Associate

Ulrike Schepens

Senior associate

Sophie Bertouille

Associate

Lisa De Paepe

Associate

Lore Huyghe

Associate

Jochen Vermeir

Associate

Myriem El-Kaddouri

Associate

Fien Schreurs

Junior associate

Harold Ferreira

Junior associate

Kobe Boecquaert

Junior associate

Emma Bruneau

Junior associate

Thomas Grandjean

Junior associate

Lieselot Bracquene

Junior associate

Telli Nur Akyüz

Partner

Valentine Pacco

Valentine Pacco est titulaire d’un master en droit de l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve (2014) et d’un LL.M. en économie et en droit (European Master in Law & Economics).

 

Elle est avocate au barreau de Bruxelles depuis 2015 et travaille au sein du cabinet d’Everest à Bruxelles.

 

Elle est spécialisée en droit des sociétés, en droit commercial et en procédures ou règlements de différends.

Managing associate

Veronique Neve

Veronique Neve a obtenu en 2006 une master en droit avec distinction à l’Université de Gand. Pendant ses études, elle s’est concentrée sur le droit commercial et économique. Depuis 2006, elle est inscrite comme avocate au barreau de Gand.

 

Début 2018, elle a rejoint le cabinet d’avocats Everest Gand, où elle travaille dans le domaine du droit des entreprises et de l’insolvabilité. Veronique conseille et assiste et/ou représente ses clients dans le cadre de négociations amiables et de procédures judiciaires.

Elle a également acquis une vaste expérience en droit général des conventions et des contrats et en droit des entreprises. Elle montre également un intérêt particulier pour le droit de l’insolvabilité.

 

En outre, elle est médiatrice en matière civile et commerciale et a suivi une formation de curateur.

Managing associate

Ilse Renders

 

 

Ilse Renders a obtenu en 2008 sa licence en droit à l’Université Libre de Bruxelles (cum laude) ainsi qu’une licence complémentaire en droit international et européen (magna cum laude) à l’Université de Tilburg. Par ailleurs, elle a obtenu une spécialisation en droit fiscal à l’Université d’Anvers en 2013. Depuis 2017 elle est également titulaire d’une attestation de la formation à la technique de cassation en matière pénale.

 

Elle est inscrite au barreau de Bruxelles depuis 2008 et au barreau d’Anvers depuis 2011.

 

Elle a rejoint le cabinet d’Everest Anvers en 2018 et est principalement active (aux niveaux national, international et européen) en matière de droit des entreprises, de droit commercial, de droit des sociétés, de droit de la responsabilité, de droit des saisies, de droit des contrats, de procédures d’arbitrage (en particulier dans le secteur du diamant), de procédures et de règlements de différends et de droit immobilier.

Senior associate

Alexander De Buck

Alexander De Buck a obtenu son master en droit à l’Université de Gand en 2008. Par la suite, il a réussi un master de spécialisation en droit fiscal à l’Université de Gand en 2010 et s’est inscrit au barreau de Gand la même année. En 2011, il a rejoint le cabinet d’Everest à Gand.

 

Alexander De Buck est actif dans le domaine des entreprises en difficulté, un domaine où sa formation en droit fiscal et son intérêt général pour l’assistance aux entreprises constituent une valeur ajoutée. Il a également acquis une vaste expérience en droit de l’insolvabilité, en droit des entreprises (y compris en matière de saisie et de droit d’exécution) et en droit bancaire et financier.

Associate

Laurent De Clercq

Laurent De Clercq a obtenu un master en études européennes en 2012 et un master en droit en 2016. Cette même année, il a rejoint Everest avocats à Gand où il s’est spécialisé dans le domaine du droit commercial et de l’insolvabilité.

 

Au sein du département des entreprises en difficulté, Laurent se consacre au contentieux, à la résolution de litiges et à divers aspects du droit des entreprises avec une expertise particulière en droit bancaire et en droit du crédit privé, en contentieux commercial, en droit de saisie et de l’exécution et en droit de l’insolvabilité.

Associate

Christian Buysse

Christian Buysse a obtenu en 2015 son master en droit à l’Université de Gand. En 2016, il a suivi à l’Université de Louvain un master de spécialisation en droit des sociétés.

 

En 2016, il a commencé sa carrière d’avocat au barreau néerlandophone de Bruxelles et, en 2017, Christian est devenu membre du barreau de Gand et a rejoint Everest à Gand.

 

Christian s’est spécialisé en fusions acquisitions, en droit des sociétés et en accords au niveau des sociétés et il conseille les entreprises en matière de construction de structures d’entreprise et de financement. Il traite des litiges entre actionnaires et en rapport aux responsabilités des administrateurs. En outre, il a acquis une expérience pratique dans l’assistance aux entreprises en difficulté.

Associate

Ulrike Schepens

En 2016, Ulrike Schepens a obtenu un master en droit avec grande distinction à l’Université de Gand. En 2017, elle a suivi une formation post-académique en droit des sociétés qu’elle a achevée avec grande distinction.

 

En 2016, elle s’est initialement lancée dans sa carrière d’avocat et a ensuite intégré, en 2018, le barreau de Gand et en même temps le cabinet d’Everest à Gand au sein du département de droit social.

Ulrike est active dans les domaines du droit des sociétés et du droit social et a un intérêt particulier et une excellente expertise en droit des contrats et en droit des sociétés.

 

Elle combine sa profession d’avocat avec un mandat académique en tant qu’assistante de pratique à l’Université de Gand pour le cours de droit procédural.

Senior associate

Sophie Bertouille

Sophie Bertouille a obtenu en 2017 son master en droit à l’Université Catholique de Louvain avec grande distinction.

Elle a complété sa formation en obtenant un master de spécialisation en droit des sociétés à la KU Leuven en 2020.

 

Sophie est inscrite au barreau de Bruxelles depuis septembre 2017 et a rejoint le cabinet d’Everest à Bruxelles la même année.

 

Elle est spécialisée en droit des sociétés et en droit commercial et traite les dossiers en français, néerlandais et anglais.

Associate

Lisa De Paepe

Lisa De Paepe a obtenu en 2017 son master en droit à l’Université de Gand et s’est inscrite comme avocate au barreau de Gand la même année.

 

En 2021, elle a rejoint le cabinet d’Everest à Gand au sein du département de droit social. En outre, Lisa a un grand intérêt pour le droit des sociétés et des contrats.

Associate

Lore Huyghe

Lore Huyghe a obtenu en 2017 son master en droit avec distinction à l’Université de Gand. Auparavant, elle avait déjà réussi un master en sciences criminologiques à la même université.

 

Depuis 2017, Lore est inscrite au barreau de Gand et y travaille en tant qu’avocate.

 

En 2021, elle a rejoint le cabinet d’Everest à Gand, où elle est active dans le domaine du droit des entreprises et des contrats en général et, plus particulièrement, en droit des sociétés.

Associate

Jochen Vermeir

En 2018, Jochen Vermeir a obtenu un master en droit à l’Université de Gand, où il avait déjà réussi auparavant un master en sciences criminologiques.

 

Il est inscrit comme avocat au barreau de Gand depuis 2018 et a rejoint le cabinet d’Everest Gand la même année.

 

Jochen est actif dans le domaine du droit des sociétés et a également acquis une vaste expérience en matière de droit des entreprises et des contrats en général.

Associate

Myriem El-Kaddouri

Myriem El-Kaddouri a obtenu en 2017 un master en droit (Université de Gand) et un master en économie d’entreprise (Université de Gand).

 

En 2019, Myriem s’est inscrite au barreau de Gand et au bureau gantois d’Everest.

 

En 2023, Myriem a obtenu le certificat pour les matières du Postgraduate in Health Law and Ethics avec grande distinction (Université d’Anvers).

 

Elle travaille dans le domaine du droit des contrats, du droit de la responsabilité (extra)contractuelle et du droit de la santé.

Associate

Fien Schreurs

Fien Schreurs a obtenu en 2019 un master en droit à la KU Leuven. Elle a ensuite suivi un LL.M. général à l’Université d’Ottawa au Canada.

 

Fien est inscrite au barreau de Gand depuis 2020 et a rejoint la même année le cabinet d’Everest à Gand.

 

Elle est active au sein du département de droit pénal des sociétés et lutte antifraude.

Fien est également spécialisée en droit du sport.

Junior associate

Harold Ferreira

Harold Ferreira a obtenu en 2020 son master en droit à finalité économique et sociale avec distinction à l’Université Libre de Bruxelles.  Durant ses études en droit, il a également effectué un échange Erasmus à l’Universidad Carlos III de Madrid.  Après son master, il a commencé un stage auprès d’un cabinet d’avocats bruxellois.

 

Harold a débuté sa carrière en tant qu’avocat en février 2021 au barreau de Bruxelles et il travaille au cabinet d’Everest à Anvers.

 

Harold pratique le droit des entreprises, le droit commercial, le droit des sociétés et le droit des contrats.

Junior associate

Kobe Boecquaert

Kobe Boecquaert a obtenu son diplôme de master en droit avec distinction à l’université de Gand en 2021. Il a ensuite suivi un master en droit de la propriété intellectuelle et des TIC à la KU Leuven, qu’il a également obtenu avec mention en 2022.

Depuis lors, il est avocat au barreau de Gand et a rejoint le cabinet d’avocats Everest à Gand.

Kobe travaille dans le domaine du droit des sociétés au sens large et s’intéresse particulièrement aux droits de propriété intellectuelle, au droit des TIC et des données, aux fusions et acquisitions et aux accords commerciaux.

Junior associate

Emma Bruneau

Emma Bruneau a obtenu son master en droit à l’Université libre de Bruxelles avec grande distinction (2022).

 

En septembre de la même année, Emma a rejoint le cabinet d’Everest à Bruxelles. Elle y pratique principalement le droit des contrats et le droit des sociétés.

 

En janvier 2024, Emma a obtenu le prix Bâtonniers Braun & Jakhian. Ce prix est attribué à l’avocat.e ayant obtenu les meilleurs résultats aux examens CAPA du barreau de Bruxelles au cours de l’année précédente.

Junior associate

Thomas Grandjean

Thomas Grandjean a obtenu son master en droit en 2020 à l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve avec distinction et a suivi un master complémentaire (LL.M.) en droit de la propriété intellectuelle à l’Université de Maastricht (2021).

Il a ensuite travaillé un an dans une société de conseil spécialisée en conformité.

En septembre 2022, Thomas s’est lancé dans la carrière d’avocat en rejoignant le cabinet Everest Law Brussels. Il y pratique principalement le droit commercial, le droit des sociétés et le droit de la propriété intellectuelle.

Junior associate

Lieselot Bracquene

Lieselot Bracquene a obtenu son master en droit avec distinction à l’Université de Gand en 2023. Depuis lors, elle est inscrite en tant qu’avocate au barreau de Gand et a rejoint Everest à Gand.

 

Lieselot est active dans le département du droit des affaires et des contrats, avec un intérêt particulier pour le droit des sociétés.

Junior associate

Telli Nur Akyüz

Me Telli Nur Akyüz a obtenu son master en droit à l’Université d’Anvers en 2021. Depuis lors, elle est inscrite comme avocate au barreau d’Anvers. En 2023, elle a rejoint le cabinet Everest à Anvers.

 

Telli Nur Akyüz est principalement active dans le droit des affaires, des contrats et de la responsabilité civile.

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